• Adresse13 cours Monseigneur Roméo - 91000 EVRY
  • Téléphone :  01 69 36 41 41
  • Article 1 : Principes généraux

    La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect :
    - Des prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation
    - De toute consigne imposée soit par la direction de l’organisme de formation soit par le constructeur ou
    le formateur s’agissant notamment de l’usage des matériels mis à disposition.
    Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes
    générales et particulières en matière d’hygiène et de sécurité. S’il constate un dysfonctionnement du
    système de sécurité, il en avertit immédiatement la direction de l’organisme de formation.
    Le non-respect de ces consignes expose la personne à des sanctions disciplinaires.

    Article 2 : Consignes d’incendie

    Les consignes d’incendie et un plan de localisation des extincteurs est affiché dans les locaux de
    l’organisme de formation.
    Le stagiaire doit en prendre connaissance. En cas d’alerte, le stagiaire doit cesser toute activité de
    formation et suivre dans le calme les instructions du représentant de l’organisme de formation ou des
    services de secours.
    Tout stagiaire témoin d’un début d’incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18
    à partir d’un téléphone fixe ou le 112 à partir d’un téléphone portable. Il doit également alerter un
    représentant de l’organisme de formation.

    Article 3 : Boissons alcoolisées

    Les stagiaires ne sont pas autorisés à consommer des boissons alcoolisées ni de séjourner en état
    d’ivresse dans les locaux de l’organisme de formation.

    Article 4 : Interdiction de fumer

    Il est interdit aux stagiaires de fumer dans l’enceinte de l’organisme de formation.

    Article 5 : Accidents

    Tout accident ou incident survenu à l'occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré
    par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l'accident au responsable de l'organisme.
    Le responsable de l’organisme de formation entreprend les démarches nécessaires à la déclaration.

    Article 6 : Horaire de formation

    Les stagiaires doivent se conformer aux horaires fixés et communiqués au préalable par l’organisme de
    formation.

    Article 7 : Absences, retards, départs anticipés

    En cas d’absence, de retard, ou de départ anticipé, les stagiaires doivent avertir l’organisme de formation.

    Article 8 : Accès aux locaux de formation

    Le stagiaire ne peut accéder aux locaux de l’organisme à d’autres fins que la formation.
    Il ne doit également pas faire introduire ou faciliter l’introduction de personne étrangère à l’organisme.

    Article 9 : Tenue et comportement

    Les stagiaires doivent se présenter en tenue décente et avoir un comportement correct à l’égard des
    autres personnes qui se trouvent dans l’organisme de formation.

    Article 10 : Utilisation du matériel

    Chaque stagiaire est tenu de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Il
    signale immédiatement au formateur toute anomalie du matériel et l’utilisation de ce matériel à d’autres
    fins, notamment personnelles qui est interdite.

    Article 11 : Sanctions disciplinaires

    Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire
    l’objet des sanctions ci-dessous :
    - rappel à l’ordre
    - avertissement écrit par le directeur de l’organisme
    - blâme
    - exclusion temporaire de la formation
    - exclusion définitive de la formation

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